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Avis publics pour 2024

12 Juillet		Avis de convocation à la séance extraordinaire du 15 juillet	Consultez l'avis complet (pdf)
26 Juin		Avis public : Refonte des règlements d'urbanisme	Consultez l'avis complet détaillé (pdf)	Article 137.0 de la Loi sur l'Aménagement et l'Urbanisme (LAU) Avis de conformité à la Commission municipale du...
26 Juin		Avis public : Appel d'offre numéro AO-53-2-39135-24-01	Consultez l'avis d'appel d'offres complet (pdf)	Pour la réalisation des travaux d'asphaltage du rang de la Coupe.
25 Juin		Avis public : séance ordinaire de juillet	Consultez l'avis complet (pdf)	Le Conseil siègera en présentiel, lundi 08 juillet 2024 à 19h30, en séance ordinaire au 2 rue Du Parc (bureau...
6 Juin		Adoption des règlements #005-2024 à #009-2024	#005-2024 remplaçant le plan d'urbanisme #119-89 #006-2024 remplaçant le règlement de zonage #120-89 #007-2024 remplaçant le règlement de lotissement #121-89 #008-2024 remplaçant le règlement de construction #122-89 #009-2024 remplaçant le règlement sur les permis et certificats #123-89	Le conseil a adopté en séance ordinaire du 3 juin 2024 divers règlements relatifs à son plan d’urbanisme....
21 Mai		Demandes de dérogations mineures pour juin	Consultez l'avis complet détaillé (pdf)	Lors de la séance ordinaire prévue le 3 juin, les membres du conseil statueront sur 2 demandes d'autorisation de...
7 Mai		Avis de consultation publique	Consultez l'avis complet ainsi que le résumé du plan d'urbanisme (pdf)	Une assemblée publique de consultation aura lieu le 22 mai 2024, de 18h30 à 20h00 au bureau...
10 Avril		Avis concernant le règlement 440 de la MRC en matière de transport collectif	Consultez l'avis complet (pdf)	Avis public vous est donné par le greffier-trésorier de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, Frédérick...