Séance ordinaireSéance ordinaire Lundi 7 mars 2022, 20:00Ordre du jour Ordre du jourSéances à venir6 octobre19:30Séance ordinaire2 novembre19:30Séance ordinaire7 décembre19:30Séance ordinaireSéances passées Année Récentes202620252024202320222021202020192018201720162015201420132012201120102009200820072006 14 septembre 2026 Séance extraordinaire du 14 septembre 2026 Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-185 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION RÉSOLUTION: 2026-09-186 / ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document 8 septembre 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-168 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-09-169 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 AOÛT 2026 + 15 documents 25 août 2026 Séance extraordinaire Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-165 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-166 ATTRIBUTION DE CONTRAT DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document 10 août 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-154 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-155 SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2026 + 9 documents 6 juillet 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-07-143 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-07-144 SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2026 + 9 documents 1 juin 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jour Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-06-126 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-06-127 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2026 + 15 documents 4 mai 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-05-102 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-05-103 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2026 + 22 documents 7 avril 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-04-75 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-04-76 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026 + 25 documents 2 mars 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-03-56 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-03-57 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 FÉVRIER 2026 + 16 documents 18 février 2026 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-52 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-53 ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE RÉVISÉ 2026-2036 (2E GÉNÉRATION) DE LA MRC D'ARTHABAS + 2 documents 9 février 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-26 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-27 SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2026 + 25 documents 30 janvier 2026 Séance extraordinaire (BUDGET et PTI) AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-21 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-22 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028 + 3 documents 12 janvier 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-01 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-02 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025 + 20 documents 8 décembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbal 8 décembre 2025Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-12-290 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-12-291 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE + 18 documents 11 novembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-11-259 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-11-260 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2025 + 29 documents 2 octobre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-10-239 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-10-240 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025 + 18 documents 23 septembre 2025 Séance extraordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-235 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-236 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 TELLE QUE PRÉVUE + 2 documents 8 septembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-220 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-221 SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2025 + 13 documents 13 août 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-08-203 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-08-204 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUILLET 2025 + 15 documents 15 juillet 2025 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-200 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-201 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 + 1 document 7 juillet 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-179 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-180 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 + 19 documents 16 juin 2025 Séance extraordinaireSous-titreAchat tracteur et débroussailleuse AudiovisuelVignette Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-175 ACCEPTATION DE L'AVIS DE CONCOCATION ET DE L'ORDRE ...U JOUR RÉSOLUTION 2025-06-176 ACHAT D'UN TRACTEUR JOHN DEERE 7200 4 ROUES MOTRICES + 2 documents 2 juin 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025 + 20 documents 5 mai 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-05-129 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-05-130 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2025 + 21 documents Pagination Page courante 1 Tout le contenu 2 Tout le contenu 3 Tout le contenu 4 Tout le contenu 5 Tout le contenu 6 Tout le contenu 7 Tout le contenu 8 Tout le contenu 9 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
14 septembre 2026 Séance extraordinaire du 14 septembre 2026 Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-185 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION RÉSOLUTION: 2026-09-186 / ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document
8 septembre 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-09-168 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-09-169 SÉANCE ORDINAIRE DU 10 AOÛT 2026 + 15 documents
25 août 2026 Séance extraordinaire Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-165 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-166 ATTRIBUTION DE CONTRAT DU 8E RANG À SAINT-VALÈRE + 1 document
10 août 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-08-154 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-08-155 SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2026 + 9 documents
6 juillet 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-07-143 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-07-144 SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2026 + 9 documents
1 juin 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jour Fichiers attachés RÉSOLUTION 2026-06-126 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-06-127 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2026 + 15 documents
4 mai 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Ordre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-05-102 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-05-103 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2026 + 22 documents
7 avril 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-04-75 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-04-76 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026 + 25 documents
2 mars 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Ordre du jourFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-03-56 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-03-57 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 FÉVRIER 2026 + 16 documents
18 février 2026 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-52 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-53 ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE RÉVISÉ 2026-2036 (2E GÉNÉRATION) DE LA MRC D'ARTHABAS + 2 documents
9 février 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-02-26 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-02-27 SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2026 + 25 documents
30 janvier 2026 Séance extraordinaire (BUDGET et PTI) AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-21 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-22 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028 + 3 documents
12 janvier 2026 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2026-01-01 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2026-01-02 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025 + 20 documents
8 décembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbal 8 décembre 2025Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-12-290 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-12-291 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE + 18 documents
11 novembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-11-259 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-11-260 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2025 + 29 documents
2 octobre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-10-239 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-10-240 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2025 + 18 documents
23 septembre 2025 Séance extraordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-235 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-236 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 TELLE QUE PRÉVUE + 2 documents
8 septembre 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-09-220 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-09-221 SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2025 + 13 documents
13 août 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-08-203 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-08-204 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUILLET 2025 + 15 documents
15 juillet 2025 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-200 ACCEPTATION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-201 MODIFICATION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2025 + 1 document
7 juillet 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-07-179 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-07-180 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 + 19 documents
16 juin 2025 Séance extraordinaireSous-titreAchat tracteur et débroussailleuse AudiovisuelVignette Fichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-175 ACCEPTATION DE L'AVIS DE CONCOCATION ET DE L'ORDRE ...U JOUR RÉSOLUTION 2025-06-176 ACHAT D'UN TRACTEUR JOHN DEERE 7200 4 ROUES MOTRICES + 2 documents
2 juin 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-06-152 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-06-153 SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025 + 20 documents
5 mai 2025 Séance ordinaire AudiovisuelVignette Procès-verbal Procès-verbalFichiers attachés RÉSOLUTION 2025-05-129 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2025-05-130 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2025 + 21 documents
