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Archives des résolutions des séances du conseil pour 2024
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RÉSOLUTION 2024-11-352 SÉANCE ORDINAIRE DU 7OCTOBRE 2024- RÉSOLUTION 2024-11-353 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'OCTOBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-11-354 ADOPTION RÈGLEMENT 013-2024 MODIFIANT LE PAIEMENT DES DROITS DE MUTATION
- RÉSOLUTION 2024-11-355 DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIERS DES ÉLUS MUNICIPAUX POUR 2025
- RÉSOLUTION 2024-11-356 CALENDRIER DES SEANCES 2025
- RÉSOLUTION 2024-11-357 NOMINATION MAIRE SUPPLEANT
- RÉSOLUTION 2024-11-358 NOMINATION D`UN MAIRE SUPPLÉANT À LA MRC D'ATHABASKA
- RÉSOLUTION 2024-11-359 BUFFET DE NOËL 2024
- RÉSOLUTION 2024-11-360 CONGÉ DES FÊTES DE FIN D'ANNÉE
- RÉSOLUTION 2024-11-361 TARIFICATION REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE
- RÉSOLUTION 2024-11-362 GRILLE TARIFAIRE DES PUBLICITÉS DANS LE JOURNAL
- RÉSOLUTION 2024-11-363 ATTRIBUTION D'UN MANDAT DE SERVICES JURIDIQUES À DHC AVOCATS
- RÉSOLUTION 2024-11-364 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES
- RÉSOLUTION 2024-11-365 DEMANDE PROGRAMME D’EMPLOI D’ÉTÉ 2025
- RÉSOLUTION 2024-11-366 NOMINATION D'UN PRÉPOSÉ À LA SURVEILLANCE DE LA PATINOIRE
- RÉSOLUTION 2024-11-367 CONSTITUTION FONDS DE RÉSERVE POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION
- RÉSOLUTION 2024-11-368 PARTICIPATION AU D H ÉCLAIRAGE - LE PROGRAMME OSE 4.1 D'HYDRO-QUÉBEC
- RÉSOLUTION 2024-11-369 ADOPTION D’UNE DIRECTIVE PARTICULIÈRE RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE AUTRE LANGUE
- RÉSOLUTION 2024-11-370 RENCONTRE ANNUELLE des Municiplaites Amies des Enfants
- RÉSOLUTION 2024-11-371 DEMANDE D'INSCRIPTION D'ALBATROS BOIS-FRANCS ÉRABLE
- RÉSOLUTION 2024-11-372 AUGMENTATION SALAIRE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-11-373 NOEL DES ENFANTS
- RÉSOLUTION 2024-11-374 CONCOURS DE DÉCORATIONS EXTÉRIEURES DE NOËL 2024
- RÉSOLUTION 2024-11-375 INAUGURATION BIBLIOTHÈQUE MUNICIPAL AU NOM DE HÉLÈNE -P.-HÉBERT
- RÉSOLUTION 2024-11-376 FRAIS DE COMPENSATION AUX 12-18 DE SAINT-VALÈRE
- RÉSOLUTION 2024-11-377 CLINIQUE – AVENUE SANTÉ BOIS-FRANCS
- RÉSOLUTION 2024-11-378 DOMAINE BLEU-APPUI DE LA MUNICPALITÉ
- RÉSOLUTION 2024-11-379 RAPPORT DE l’INSPECTRICE MUNICIPALE
- RÉSOLUTION 2024-11-380 INTÉGRATION PG SOLUTIONS - SERVICE D'INSPECTION
- RÉSOLUTION 2024-11-381 DEMANDE DE PERMIS DE CHENIL, 1645, RANG 8
- RÉSOLUTION 2024-11-382 DOSSIER VANESSA HOULE
- RÉSOLUTION 2024-11-383 ADOPTANT LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NO 016-2024
- RÉSOLUTION 2024-11-384 PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 016-2024
- RÉSOLUTION 2024-11-386 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SABLE
- RÉSOLUTION 2024-11-387 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SEL
- RÉSOLUTION 2024-11-388 EXTENSION LOCATION PELLE MÉCANIQUE
- RÉSOLUTION 2024-11-391 ACQUISITION RADAR AVEC ARCHIVAGE DE DONNÉES ET ACCESSIBILITÉ INFONUAGIQUE
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- RÉSOLUTION 2024-10-326 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2024-10-327 SÉANCE ORDINAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-328 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 19 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-329 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-330 DÉPENSES ET SALAIRES DE SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-10-331 AUTORISATION PAIEMENT DERNIER VERSEMENT QUOTE-PART MRC ARTHABASKA
- RÉSOLUTION 2024-10-332 FQM ASSURANCE AJUSTEMENT POLICE D'ASSURANCE
- RÉSOLUTION 2024-10-333 AUTORISATION AU DIRECTEUR GÉNÉRALE D'ENGAGER UN HUISSIER
- RÉSOLUTION 2024-10-334 CAMPAGNE DE VACCINATION
- RÉSOLUTION 2024-10-336 INVITATION LÉGION D'HONNEUR
- RÉSOLUTION 2024-10-337 CONTRIBUTION AU COMITÉ NOEL DE PARTAGE
- RÉSOLUTION 2024-10-338 DEMANDE DE CONTRIBUTION FINANCIÈRE MOISSON
- RÉSOLUTION 2024-10-339 FORMATION ABC DIRECTEUR.TRICE EN ENTRETIEN ET TRAVAIL VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-10-340 PARTICIPATION DE LA COORD DE LA BIBLIOTHÈQUE A LA RENCONTRE AUTOMNE RESEAU BIBLIO
- RÉSOLUTION 2024-10-341 CLÔTURE PARC MUNICIPAL SECTEUR CROTEAU - AMENDEMENT RESOLUTION 467-2023
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- RÉSOLUTION 2024-09-295 - SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 12 AOÛT 2024.
- RÉSOLUTION 2024-09-296 - DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'AOÛT 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-297 - ADOPTION PROJET DE RÈGLEMENT 011-2024
- RÉSOLUTION 2024-09-299 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPUTÉ PROVINCIAL
- RÉSOLUTION 2024-09-300 - PAIEMENT FACTURE SPE VALEUR ASSURABLE- ASSURANCES DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-09-301 ADMQ - PARTICIPATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER
- RÉSOLUTION 2024-09-302 - CORRESPONDANCE DE MATHIEU HÉBERT -PROJET KILIMANDJARO
- RÉSOLUTION 2024-09-303 - NOMINATION ADJOINTE ADMINISTRATIVE
- RÉSOLUTION 2024-09-304 - NOMINATION DE LA TECHNICIENNE COMPTABLE
- RÉSOLUTION 2024-09-305 - NOMINATION DE MARYSE DORION COMME BRIGADIÈRE TEMPORAIRE
- RÉSOLUTION 2024-09-306 - PAIEMENT FACTURES HONORAIRES FIRME MARC ANDRÉ CONSULTANT
- RÉSOLUTION 2024-09-307 - VENTE DE GARAGE 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-308 - HALLOWEEN 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-309 - COURS DE YOGA -
- RÉSOLUTION 2024-09-310 - RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE - AOÛT 2024
- RÉSOLUTION 2024-09-311 - ADOPTION SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 012-2024 MODIFIANT ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-09-312 - AMENDEMENT DE LA RÉSOLUTION 2024-06-2028-DOSSIER VANESSA HOULE
- RÉSOLUTION 2024-09-313 DEMANDE DE SOUMISSIONS SUR INVITATION POUR L’ACHAT DU SABLE D'HIVER
- RÉSOLUTION 2024-09-314 - DEMANDE DE SOUMISSION SUR INVITATION POUR L'ACHAT DE SEL
- RÉSOLUTION 2024-09-315 - AUTORISATION PAIEMENT RETENUE SUR TRAVAUX RANG 12
- RÉSOLUTION 2024-09-316 - AUTORISATION PAIEMENT RETENUE SUR TRAVAUX RANG LANDRY
- RÉSOLUTION 2024-09-317 - AUTORISATION TRAVAUX DE TRAÇAGE ET LIGNAGE - VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-09-318 - MANDAT D'ASSISTANCE PROFESSIONNELLE - GARAGE MUNICIPAL
- RÉSOLUTION 2024-09-319 - CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2024-08-269 SÉANCE ORDINAIRE DU 8 JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-270 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-271 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-272 PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - VOLET REDRESSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-08-273 PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - VOLET REDRESSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-08-274 RDL-SERVICES PROFESSIONNELS- AUDIT DES LIVRES COMPTABLES POUR 2022
- RÉSOLUTION 2024-08-275 CROIX ROUGE CONTRIBUTION FINANCIÈRE ANNUELLE 2024-2025
- RÉSOLUTION 2024-08-276 AUTORISATION PAIEMENT QUOTE PART MRC-4EME VERSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-08-277 ADOPTION RÈGLEMENT 010-2024 DÉTERMINANT LES MODALITITÉS DE PUBLICATIONS DES AVIS PUBLICS
- RÉSOLUTION 2024-08-278 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 011-2024
- RÉSOLUTION 2024-08-279 ADMQ-COLLOQUE ANNUELLE DE LA ZONE 07
- RÉSOLUTION 2024-08-280 FORMATION SUR LA GESTION FINANCIÈRE MUNICIPALE
- RÉSOLUTION 2024-08-281 AMÉNAGEMENT DU TERRE-PLEIN PRÈS DE LA ROUTE 161
- RÉSOLUTION 2024-08-282 INVITATION À LA RENCONTRE DE LANCEMENT DES TRAVAUX
- RÉSOLUTION 2024-08-283 DEMANDE PARTENARIAT DE LA TABLE DE CONCERTATION PERSONNES AINEES
- RÉSOLUTION 2024-08-284 APPROBATION PÉRIODE PROBATOIRE DE LA COORDONNATRICE BIBLIOTHÈQUE
- RÉSOLUTION 2024-08-285 ADHESION RÉGIME DE RETRAITE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-08-286 PLACE AUX JEUNES ARTHABASKA -DEMANDE DE PARTENARIAT
- RÉSOLUTION 2024-08-288 RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE JUILLET 2024
- RÉSOLUTION 2024-08-289 AVIS RÈGLEMENT DE ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-290 ADOPTION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT AMENDEMENT ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-291 RÉSOLUTION ADOPTANT LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT AMENDEMENT ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-294 ADJUDICATION CONTRAT TRAVAUX D'ASPHALTAGE
- RÉSOLUTION 2024-08-295 COLLOQUE SUR LA SÉCURITÉ CIVILE
- RÉSOLUTION 2024-08-296 FEU À CIEL OUVERT
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- RÉSOLUTION 2024-07-243 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2024-07-244 SÉANCE ORDINAIRE DU 03 JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-245 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 10 JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-246 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-247 ACHAT LICENCE ADDITIONNELLE SYGEM
- RÉSOLUTION 2024-07-248 ACHAT ET REMPLACEMENT POMPE DU PUITS
- RÉSOLUTION 2024-07-249 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PÉRIODE DE LA CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-07-250 ENTENTE INTERMUNICIPALE – AUTORISATION D’UN CHEMIN DE DETOUR SAINT ROSAIRE
- RÉSOLUTION 2024-07-251 ENTENTE INTERMUNICIPALE DE MUTUALISATION DE CERTAINS SERVICES ET CERTAINES ACTIVITÉ DE 6 MUNICIPALITÉS
- RÉSOLUTION 2024-07-253 DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE - TOUR CIBC CHARLES BRUNEAU
- RÉSOLUTION 2024-07-254 OFFRE DE COURS DE DANSE COUNTRY
- RÉSOLUTION 2024-07-255 INVITATION TOURNÉE DES MRC EN MATIÈRE DE LOGEMENT
- RÉSOLUTION 2024-07-256 CONFIRMATION PERMANENCE DE L'EMPLOYÉ ANDRÉ RATTÉ
- RÉSOLUTION 2024-07-259 PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE MRC ARTHABASKA-PROJET AMENAGEMENT PARC CROTEAU
- RÉSOLUTION 2024-07-260 RAPPORT DE L’INSPECTRICE MUNICIPALE - JUIN 2024
- RÉSOLUTION 2024-07-261 PAIEMENT HONORAIRES DE LA BOITE D'URBANISME
- RÉSOLUTION 2024-07-262 ACHAT DE PONCEAUX R-320
- RÉSOLUTION 2024-07-263 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2023 DANS LA MRC D'ARTHABASKA
- RÉSOLUTION 2024-07-264 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2024-06-208 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
- RÉSOLUTION 2024-06-209 SÉANCE ORDINAIRE DU 06 MAI 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-210 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE MAI 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-211 DÉPÔT DU RAPPORT DU MAIRE SUR LES FAITS SAILLANTS FINANCIERS 2022
- RÉSOLUTION 2024-06-212 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PERIODE DE LA CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-06-213 EXTENSION ÉCHÉANCE PRÊT# 2 DE 2 449 615
- RÉSOLUTION 2024-06-214 CONGRÈS À LA FQM DU 26-28 SEPTEMBRE 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-215 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE- JACQUES PÉPIN
- RÉSOLUTION 2024-06-216 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE GUY DUPUI
- RÉSOLUTION 2024-06-217 DEMANDE D'ACCÈS À L'INFORMATION -DÉSIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE
- RÉSOLUTION 2024-06-218 RÉGIME RETRAITE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
- RÉSOLUTION 2024-06-219 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES MEGABURO
- RÉSOLUTION 2024-06-220 DEMANDE PARTENARIAT FINANCIER ORGANISME ÔRIVAGE
- RÉSOLUTION 2024-06-221 FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE- STAFF VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-06-222 AJUSTEMENT TAUX HORAIRE DES BRIGADIERES
- RÉSOLUTION 2024-06-223 RAPPORT DE L'INSPECTEUR MUNICIPAL -MAI 2024
- RÉSOLUTION 2024-06-224 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MONSIEUR PASCAL DUBOIS
- RÉSOLUTION 2024-06-225 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MADAME JOHANNE BRULÉ
- RÉSOLUTION 2024-06-226 L'ENTENTE DE SERVICE D'UNE DURÉE DE 3 ANS AVEC LA SPAA
- RÉSOLUTION 2024-06-227 ABROGATION RÉSOLUTION 2024-05-187- MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ
- RÉSOLUTION 2024-06-228 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ
- RÉSOLUTION 2024-06-229 ADOPTION DU RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME
- RÉSOLUTION 2024-06-230 ADOPTÏON DU RÈGLEMENT# 006-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-06-231 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 007-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-06-232 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 008-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-06-233 ADOPTION RÈGLEMENT# 009-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS
- RÉSOLUTION 2024-06-234 SIGNALISATION SECTEUR CROTEAU-
- RÉSOLUTION 2024-06-235 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN PAYSAGER
- RÉSOLUTION 2024-06-236 CONSTITUTION D'UN COMITÉ MUNICIPAL DE SÉCURITÉ CIVILE
- RÉSOLUTION 2024-06-237 RESPONSABLE DE LA SECURITE CIVILE
- RÉSOLUTION 2024-06-238 AUTORISATION AFFICHAGE
- RÉSOLUTION 2024-06-239 CLOTURE DE LA SÉANCE
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- RÉSOLUTION 2024-05-171 RENOUVELLEMENT LICENCE ANNUELLE CONSEIL SANS PAPIER
- RÉSOLUTION 2024-05-174 INVITATION AU DÉJEUNER DES BONS COUPS 2024 - ÉDITION 40e ANNIVERSAIRE CDCBF
- RÉSOLUTION 2024-05-175 INAUGURATION DU JEU DE PALLET-INVITATION
- RÉSOLUTION 2024-05-177 NOMINATION COORDONNATRICE DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
- RÉSOLUTION 2024-05-178 EXTENSION DE LA PÉRIODE DU RESPONSABLE ATTITRÉE DE LA VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-05-179 NOMINATION COORDONNATRICE DES ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES ET DES LOISIRS
- RÉSOLUTION 2024-05-180 MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) – FORMATION DU COMITÉ LOCAL
- RÉSOLUTION 2024-05-181 JOURNÉES FÊTE DES VOISINS
- RÉSOLUTION 2024-05-182 DOSSIER CAMP DE Jour- Nomination Animatrices
- RÉSOLUTION 2024-05-183 DOSSIER CAMP DE JOUR-NOMINATION ÉDUCATRICES
- RÉSOLUTION 2024-05-184 SOUMISSION RAPPORT- PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS
- RÉSOLUTION 2024-05-185 PAIEMENT FRAIS BIBLIO MATHIAS CORRIVEAU
- RÉSOLUTION 2024-05-186 RAPPORT DE L’INSPECTEUR MUNICIPAL - AVRIL 2024
- RÉSOLUTION 2024-05-187 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ ref DOSSIER VANESSA HOULE
- RÉSOLUTION 2024-05-188 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL - MONSIEUR ÉRIC CROTEAU
- RÉSOLUTION 2024-05-189 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME ANNIE RAMSAY ET MONSIEUR DAVE PARISEAU
- RÉSOLUTION 2024-05-190 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME NOËLLINE DARAÎCHE
- RÉSOLUTION 2024-05-191 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME
- RÉSOLUTION 2024-05-192 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE
- RÉSOLUTION 2024-05-193 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
- RÉSOLUTION 2024-05-194 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
- RÉSOLUTION 2024-05-197 DEMANDE DE MODIFICATION DE LA SUBVENTION- PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE CONTRIBUTION QUÉBEC
- RÉSOLUTION 2024-05-198 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN DE PELOUSES
- RÉSOLUTION 2024-05-200 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA FOURNITURE D'HUILE DIÉSEL
- RÉSOLUTION 2024-05-201 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR ACHAT DE PIERRE
- RÉSOLUTION 2024-05-202 DEMANDE DE SOUMISSION POUR ASPHALTAGE RANG LA COUPE
- RÉSOLUTION 2024-05-203 DEMANDE DE SOUMISSION POUR LA RÉFECTION ET RÉPARATION DE LA ROUTE ÉBERT
- RÉSOLUTION 2024-05-204 AUTORISATION PAIEMENT QUOTTE PART AU SERVICE D'INTERVENTION (SIUCQ)
- RÉSOLUTION 2024-05-205 DEMANDE D'ASSISTANCE A LA DIRECTION RÉGIONALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE - MISE A JOUR DU PLAN D'URGENCE
- RÉSOLUTION 2024-05-206 DEMANDE DE FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE AUPRÈS DE LA MTQ POUR LES EMPLOYÉS DE LA VOIRIE
- RÉSOLUTION 2024-05-207 CLOTURE DE LA SÉANCE