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Archives des résolutions des séances du conseil pour 2024
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RÉSOLUTION 2024-06-208 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR
RÉSOLUTION 2024-06-209 SÉANCE ORDINAIRE DU 06 MAI 2024
RÉSOLUTION 2024-06-210 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE MAI 2024
RÉSOLUTION 2024-06-211 DÉPÔT DU RAPPORT DU MAIRE SUR LES FAITS SAILLANTS FINANCIERS 2022
RÉSOLUTION 2024-06-212 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PERIODE DE LA CONSTRUCTION
RÉSOLUTION 2024-06-213 EXTENSION ÉCHÉANCE PRÊT# 2 DE 2 449 615
RÉSOLUTION 2024-06-214 CONGRÈS À LA FQM DU 26-28 SEPTEMBRE 2024
RÉSOLUTION 2024-06-215 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE- JACQUES PÉPIN
RÉSOLUTION 2024-06-216 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE GUY DUPUI
RÉSOLUTION 2024-06-217 DEMANDE D'ACCÈS À L'INFORMATION -DÉSIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE
RÉSOLUTION 2024-06-218 RÉGIME RETRAITE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
RÉSOLUTION 2024-06-219 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES MEGABURO
RÉSOLUTION 2024-06-220 DEMANDE PARTENARIAT FINANCIER ORGANISME ÔRIVAGE
RÉSOLUTION 2024-06-221 FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE- STAFF VOIRIE
RÉSOLUTION 2024-06-222 AJUSTEMENT TAUX HORAIRE DES BRIGADIERES
RÉSOLUTION 2024-06-223 RAPPORT DE L'INSPECTEUR MUNICIPAL -MAI 2024
RÉSOLUTION 2024-06-224 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MONSIEUR PASCAL DUBOIS
RÉSOLUTION 2024-06-225 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MADAME JOHANNE BRULÉ
RÉSOLUTION 2024-06-226 L'ENTENTE DE SERVICE D'UNE DURÉE DE 3 ANS AVEC LA SPAA
RÉSOLUTION 2024-06-227 ABROGATION RÉSOLUTION 2024-05-187- MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ
RÉSOLUTION 2024-06-228 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ
RÉSOLUTION 2024-06-229 ADOPTION DU RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME
RÉSOLUTION 2024-06-230 ADOPTÏON DU RÈGLEMENT# 006-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE
RÉSOLUTION 2024-06-231 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 007-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
RÉSOLUTION 2024-06-232 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 008-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
RÉSOLUTION 2024-06-233 ADOPTION RÈGLEMENT# 009-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS
RÉSOLUTION 2024-06-234 SIGNALISATION SECTEUR CROTEAU-
RÉSOLUTION 2024-06-235 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN PAYSAGER
RÉSOLUTION 2024-06-236 CONSTITUTION D'UN COMITÉ MUNICIPAL DE SÉCURITÉ CIVILE
RÉSOLUTION 2024-06-237 RESPONSABLE DE LA SECURITE CIVILE
RÉSOLUTION 2024-06-238 AUTORISATION AFFICHAGE
RÉSOLUTION 2024-06-239 CLOTURE DE LA SÉANCE
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RÉSOLUTION 2024-05-171 RENOUVELLEMENT LICENCE ANNUELLE CONSEIL SANS PAPIER
RÉSOLUTION 2024-05-174 INVITATION AU DÉJEUNER DES BONS COUPS 2024 - ÉDITION 40e ANNIVERSAIRE CDCBF
RÉSOLUTION 2024-05-175 INAUGURATION DU JEU DE PALLET-INVITATION
RÉSOLUTION 2024-05-177 NOMINATION COORDONNATRICE DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
RÉSOLUTION 2024-05-178 EXTENSION DE LA PÉRIODE DU RESPONSABLE ATTITRÉE DE LA VOIRIE
RÉSOLUTION 2024-05-179 NOMINATION COORDONNATRICE DES ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES ET DES LOISIRS
RÉSOLUTION 2024-05-180 MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) – FORMATION DU COMITÉ LOCAL
RÉSOLUTION 2024-05-181 JOURNÉES FÊTE DES VOISINS
RÉSOLUTION 2024-05-182 DOSSIER CAMP DE Jour- Nomination Animatrices
RÉSOLUTION 2024-05-183 DOSSIER CAMP DE JOUR-NOMINATION ÉDUCATRICES
RÉSOLUTION 2024-05-184 SOUMISSION RAPPORT- PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS
RÉSOLUTION 2024-05-185 PAIEMENT FRAIS BIBLIO MATHIAS CORRIVEAU
RÉSOLUTION 2024-05-186 RAPPORT DE L’INSPECTEUR MUNICIPAL - AVRIL 2024
RÉSOLUTION 2024-05-187 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ ref DOSSIER VANESSA HOULE
RÉSOLUTION 2024-05-188 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL - MONSIEUR ÉRIC CROTEAU
RÉSOLUTION 2024-05-189 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME ANNIE RAMSAY ET MONSIEUR DAVE PARISEAU
RÉSOLUTION 2024-05-190 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME NOËLLINE DARAÎCHE
RÉSOLUTION 2024-05-191 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME
RÉSOLUTION 2024-05-192 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE
RÉSOLUTION 2024-05-193 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
RÉSOLUTION 2024-05-194 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
RÉSOLUTION 2024-05-197 DEMANDE DE MODIFICATION DE LA SUBVENTION- PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE CONTRIBUTION QUÉBEC
RÉSOLUTION 2024-05-198 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN DE PELOUSES
RÉSOLUTION 2024-05-200 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA FOURNITURE D'HUILE DIÉSEL
RÉSOLUTION 2024-05-201 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR ACHAT DE PIERRE
RÉSOLUTION 2024-05-202 DEMANDE DE SOUMISSION POUR ASPHALTAGE RANG LA COUPE
RÉSOLUTION 2024-05-203 DEMANDE DE SOUMISSION POUR LA RÉFECTION ET RÉPARATION DE LA ROUTE ÉBERT
RÉSOLUTION 2024-05-204 AUTORISATION PAIEMENT QUOTTE PART AU SERVICE D'INTERVENTION (SIUCQ)
RÉSOLUTION 2024-05-205 DEMANDE D'ASSISTANCE A LA DIRECTION RÉGIONALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE - MISE A JOUR DU PLAN D'URGENCE
RÉSOLUTION 2024-05-206 DEMANDE DE FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE AUPRÈS DE LA MTQ POUR LES EMPLOYÉS DE LA VOIRIE
RÉSOLUTION 2024-05-207 CLOTURE DE LA SÉANCE