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Résolutions de la séance ordinaire de mai 2024

PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-171 RENOUVELLEMENT LICENCE ANNUELLE CONSEIL SANS PAPIER
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-174 INVITATION AU DÉJEUNER DES BONS COUPS 2024 - ÉDITION 40e ANNIVERSAIRE CDCBF
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-175 INAUGURATION DU JEU DE PALLET-INVITATION
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-177 NOMINATION COORDONNATRICE DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-178 EXTENSION DE LA PÉRIODE DU RESPONSABLE ATTITRÉE DE LA VOIRIE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-179 NOMINATION COORDONNATRICE DES ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES ET DES LOISIRS
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-180 MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) – FORMATION DU COMITÉ LOCAL
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-181 JOURNÉES FÊTE DES VOISINS
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-182 DOSSIER CAMP DE Jour- Nomination Animatrices
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-183 DOSSIER CAMP DE JOUR-NOMINATION ÉDUCATRICES
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-184 SOUMISSION RAPPORT- PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-185 PAIEMENT FRAIS BIBLIO MATHIAS CORRIVEAU
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-186 RAPPORT DE L’INSPECTEUR MUNICIPAL - AVRIL 2024
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-187 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ ref DOSSIER VANESSA HOULE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-188 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL - MONSIEUR ÉRIC CROTEAU
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-189 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME ANNIE RAMSAY ET MONSIEUR DAVE PARISEAU
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-190 RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CHENIL – MADAME NOËLLINE DARAÎCHE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-191 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-192 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-193 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-194 AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER - PROJET DE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-197 DEMANDE DE MODIFICATION DE LA SUBVENTION- PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE CONTRIBUTION QUÉBEC
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-198 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN DE PELOUSES
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-200 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LA FOURNITURE D'HUILE DIÉSEL
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-201 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR ACHAT DE PIERRE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-202 DEMANDE DE SOUMISSION POUR ASPHALTAGE RANG LA COUPE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-203 DEMANDE DE SOUMISSION POUR LA RÉFECTION ET RÉPARATION DE LA ROUTE ÉBERT
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-204 AUTORISATION PAIEMENT QUOTTE PART AU SERVICE D'INTERVENTION (SIUCQ)
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-205 DEMANDE D'ASSISTANCE A LA DIRECTION RÉGIONALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE - MISE A JOUR DU PLAN D'URGENCE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-206 DEMANDE DE FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE AUPRÈS DE LA MTQ POUR LES EMPLOYÉS DE LA VOIRIE
PDF icon RÉSOLUTION 2024-05-207 CLOTURE DE LA SÉANCE
Résolutions des séances du conseil
Lundi 13 Mai 2024

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