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Archives des règlements d'urbanisme 2024

Archives des règlements d'urbanisme 2024

Les documents officiels se trouvent directement dans la page urbanisme.

Règlement 005-2024 - Plan d'urbanisme
Règlement 006-2024 - Zonage
Règlement 007-2024 - Lotissement
Règlement 008-2024 - Construction
Règlement 009-2024 - Permis et certificats
Annexe A - Plan de zonage
Annexe B - Grille de spécifications
Annexe C - Profil rivière Buldstrode
Annexe C - Profil rivière Buldstrode Victoriaville
Annexe C - Tronçon 1 - rivière Buldstrode Côte Crue
AnnexeC_Tronçon 1_RivièreBuldstrode_Victo.pdf
Annexe C - Tronçon 1 - rivière Buldstrode Victoriaville
Catégorie

Urbanisme

Sous-titre

Règlements officiels et annexes

Jeudi 28 mai 2026 - 11:07
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Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2024-2031

Plan de gestion des matières résiduelles 2024-2031

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2, rue du Parc, 
Saint-Valère,  G0P 1M0

819 353-3450

Télécopieur : 819 353-3459


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